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Commune de Tubize > Conseil communal > Séance du 8 mai 2017
Séance du lundi 8 mai 2017 à 19 heures 30
Salle A 1er étage - Maison communale - Grand Place, 1 - 1480 Tubize
Ordre du jour
Séance publique
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 avril 2017
- 2. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 1er juin 2017 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
- 3. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 1er juin 2017 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
- 4. Quartiers Nouveaux - Master Plan des Forges - Charte partenarïale
- 5. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2017.
- 6. RFI - Compte 2015 - Avis du CRAC.
- 7. RFI - Crédit terme fixe : prolongation - Garantie communale - Décision de Tutelle.
- 8. CPAS - Compte 2015 - Analyse du CRAC.
- 9. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2016.
- 10. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2016.
- 11. Marché public - PIC 2017-2018 n°6 : Travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie Rue des Frères Vanbellinghen et impasse du Pont d'Ophain - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 12. Marché public : Travaux de remplacement des toitures du Chalet des sports - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 13. Mobilité - RCCR - Mise en voie à sens unique de la partie secondaire de la rue de Stimbert
- 14. Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement du boulevard Georges Deryck
- 15. Mobilité - RCCR - Circulation et stationnement dans la ruelle du Betchard et rue de ia Déportation (N°l à N°14)
- 16. Mobilité - RCCR - Abrogation du stationnement alterné et interdiction de stationner côté impaire rue Francisco Ferrer
- 17. Demande de permis d'urbanisation - PUR 2016/001 pour le projet “Les Jardins d'Oisquercq”
- 18. Permis d'urbanisation PUR2014/001 - Tracé de voirie - validation
- 19. Divers et questions orales d'actualité
Séance à huis clos
- 20. Entrée en vigueur du CoDT - Redésignation des agents constatateurs
- 21. Désignation d'un agent constatateur
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