Table des matières

Commune de Tubize > Conseil communal > Séance du 13 mars 2017 > 5. Convention d'occupation à titre précaire : locaux de la R.D.I. à l'Asbl A.D.S.L.

Séance du 13 mars 2017

ORDRE DU JOUR

Séance Publique

5. Convention d'occupation à titre précaire : locaux de la R.D.I. à l'Asbl A.D.S.L.

Informations

Documents

Note de synthèse

Projet de délibération

Commentaires

Argumentation

N.B. A cause des robots malfaisants l'enregistrement sur le site est obligatoire pour pouvoir participer à la discussion

~~DISCUSSION~~