Conseil communal du lundi 13 février 2017

Les discussions citoyennes article par article se font dans des pages séparées (qui seront fusionnées une fois les discussions closes).

• 1. Remplacement de Mme Lyseline LOUVIGNY, 3ème échevine empêchée
• 2. Prestation de serment de M. Bob MONARD, Echevin ad intérim
• 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 janvier 2017
• 4. Cimetière de Saintes - octroi des caveaux préfabriqués
• 5. Contrats type de concession de sépulture portant sur une parcelle munie d'un caveau préfabriqué et sur une parcelle munie d'un cavurne
• 6. Charte d'engagement - Concours Europan XIV - projet de développement urbain Duferco Clabecq
• 7. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Compte 2015 - Approbation.
• 8. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2017 - Non-Approbation.
• 9. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2016.
• 10. Zone de secours - Intervention des communes protégées - Tarification 2015 définitive - Frais admissibles.
• 11. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2017 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 12. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations - Modification.
• 13. RDI - Convention de gestion d'Immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives - Avenant n°2
• 14. Cabine HT - Square de la Liberté - Promesse de vente
• 15. Divers et questions orales d'actualité

La discussion citoyenne générale se fait dans une page séparée (qui sera fusionnée une fois la discussion close

Discussion générale

• 1. Remplacement de Mme Lyseline LOUVIGNY, 3ème échevine empêchée
• 2. Prestation de serment de M. Bob MONARD, Echevin ad intérim
• 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 janvier 2017
• 4. Cimetière de Saintes - octroi des caveaux préfabriqués
• 5. Contrats type de concession de sépulture portant sur une parcelle munie d'un caveau préfabriqué et sur une parcelle munie d'un cavurne
• 6. Charte d'engagement - Concours Europan XIV - projet de développement urbain Duferco Clabecq
• 7. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Compte 2015 - Approbation.
• 8. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2017 - Non-Approbation.
• 9. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2016.
• 10. Zone de secours - Intervention des communes protégées - Tarification 2015 définitive - Frais admissibles.
• 11. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2017 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 12. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations - Modification.
• 13. RDI - Convention de gestion d'Immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives - Avenant n°2
• 14. Cabine HT - Square de la Liberté - Promesse de vente
• 15. Divers et questions orales d'actualité

• 16. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
• 17. Académie de Musique François Daneels - Fixation définitive de l'évaluation de la direction stagiaire - Fin 1ère année de stage (F.H.)
• 18. Enseignement fondamental - Ratification de désignation temporaire - Assistante institutrice maternelle (C.G.)
• 19. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur maternel (A.D.)
• 20. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire - Maître de psychomotricité (J.H.)
• 21. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (P. L.)
• 22. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (2) (P. L.)
• 23. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (F. G.)
• 24. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire chargé des cours en immersion et maître de seconde langue - anglais (M. L.)
• 25. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (O. D.)