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Commune de Tubize > Conseil communal > Séance du 13 février 2017

Conseil communal du lundi 13 février 2017

Discussions citoyennes article par article

Les discussions citoyennes article par article se font dans des pages séparées (qui seront fusionnées une fois les discussions closes).

Séance Publique

Discussion citoyenne générale

La discussion citoyenne générale se fait dans une page séparée (qui sera fusionnée une fois la discussion close

Discussion générale

Projets de délibération

Notes de synthèse explicative

Affiche

Séance du 13 février 2017 à 19H30 Maison communale

ORDRE DU JOUR

Séance Publique
  • 1. Remplacement de Mme Lyseline LOUVIGNY, 3ème échevine empêchée
  • 2. Prestation de serment de M. Bob MONARD, Echevin ad intérim
  • 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 janvier 2017
  • 4. Cimetière de Saintes - octroi des caveaux préfabriqués
  • 5. Contrats type de concession de sépulture portant sur une parcelle munie d'un caveau préfabriqué et sur une parcelle munie d'un cavurne
  • 6. Charte d'engagement - Concours Europan XIV - projet de développement urbain Duferco Clabecq
  • 7. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Compte 2015 - Approbation.
  • 8. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2017 - Non-Approbation.
  • 9. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2016.
  • 10. Zone de secours - Intervention des communes protégées - Tarification 2015 définitive - Frais admissibles.
  • 11. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2017 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • 12. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations - Modification.
  • 13. RDI - Convention de gestion d'Immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives - Avenant n°2
  • 14. Cabine HT - Square de la Liberté - Promesse de vente
  • 15. Divers et questions orales d'actualité
Huis-Clos
  • 16. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
  • 17. Académie de Musique François Daneels - Fixation définitive de l'évaluation de la direction stagiaire - Fin 1ère année de stage (F.H.)
  • 18. Enseignement fondamental - Ratification de désignation temporaire - Assistante institutrice maternelle (C.G.)
  • 19. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur maternel (A.D.)
  • 20. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire - Maître de psychomotricité (J.H.)
  • 21. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (P. L.)
  • 22. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (2) (P. L.)
  • 23. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (F. G.)
  • 24. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire chargé des cours en immersion et maître de seconde langue - anglais (M. L.)
  • 25. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (O. D.)
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tubize/conseilcommunal/odj/2017-02-13_gwbrtubize-conseilcommunal_odj/start.txt · Dernière modification: 2017/02/03 13:23 par patrick