Séance du 12 juin 2017 à 19H30 Hôtel de Ville

• 1. Droit des habitants d'interpeller le Conseil communal - M. Patrick INSTALLE - Question relative à l'accès aux documents administratifs
• 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mai 2017
• 3. Informations - Prises de connaissance
• 4. Intercommunale SEDIFXN - Assemblée générale statutaire du 13 juin 2017
• 5. I.B.W. - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 21 juin 2017
• 6. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 22 juin 2017 7.1.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2017
• 8. S.CR.L, Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2017
• 9. Marché public - SEDIFIN ; Services postaux - Convention de coopération
• 10. Hôpital de Tubize - Autorisation du collège d'introduire des recours.
• 11. RFI - Compte 2015 - Approbation par la tutelle. 1 ! <
• 12. RFI - Budget 2016 (2ème version) - Non- approbation.
• 13. RFI - Budget 2017 - Approbation. !; [ V ,¦,'“<.¦; i
• 14. Fabrique d'église Ste Gertrude a Tubize - Compte 2016 - Approbation,
• 15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2016 - Approbation,
• 16. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2016.
• 17. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2016.
• 18. Subsides à octroyer pour l'exercice 2017 - Répartition,
• 19. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2017.
• 20. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - modification budgétaire n°l de l'exercice 2017 -Approbation,
• 21. Engagements des dépenses sans crédits budgétaires et sous la responsabilité du Collège Communal.
• 22. Ecole Cheval Bayard (Square Larcier) - Alarme anti-instrusion - Facture - Article 60 du RGCC
• 23. Marché public ; Aménagement du quartier du Hain - Travaux complémentaires
• 24. Marché public : Réhabilitation d'un sentier et marquage de bandes cyclables suggérées autour de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 25. Marché public : Réalisation de marquage thermoplastique “liaison cyclableTubize-Rebecq” - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 26. Marché public : Réalisation d'un tronçon d'égouttage à la Rue de Bruxelles - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 27. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 30, 34, 35, 36 et 27 - Approbation du projet d'acte
• 28. Acquisition d'une parcelle de terrain à la Route provinciale 135 - Approbation du projet d'acte
• 29. RFI / Acte de renonciation à accession des biens sis Avenue de Mirande (Ancienne Maison de retraite et terrains avoisinants) - Convention de modifications à l'acte
• 30. Emprise en pleine terre et en sous-sol ~ Rue des Déportés, 171 - Ry du Vrai m ont - Approbation du projet d'acte d'acquisition
• 31. Emprise en sous-sol - Rue des Déportés, 127 - Ry du Vraimont - Approbation du projet d'acte d'acquisition
• 32. Mobilité - RCCR - Extension et mise en poche de stationnement des zones bleues
• 33. Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement du Boulevard Georges Deryck
• 34. Divers et questions orales d'actualité

• 35. Accueil Temps Libre - Nouvelle composition de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.)
• 36. SA Ethias - Remplacement d'un délégué démissionnaire
• 37. SA Holding communal en liquidation - Remplacement d'un délégué démissionnaire
• 38. ASBL Maison de l'Agriculture en Brabant wallon - Remplacement d'un délégué démissionnaire
• 39. ASBL Conseil de la Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Remplacement d'un délégué démissionnaire
• 40. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet rétroactif au 1er avril 2017 Instituteur primaire chargé des cours en immersion linguistique - néerlandais (L. B.)
• 41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)
• 42. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)
• 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.)
• 44. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.R.)
• 45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.P.)
• 46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.)

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