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Affiche annonçant la tenue d'une séance du conseil communal de Tubize

2017-02-03, Commune de Tubize

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Transposition

COMMUNE DE TUBIZE

CONSEIL COMMUNAL

Séance du 13 février 2017 à 19H30
Maison communale

ORDRE DU JOUR
Séance Publique
  • 1. Remplacement de Mme Lyseline LOUVIGNY, 3ème échevine empêchée
  • 2. Prestation de serment de M. Bob MONARD, Echevin ad intérim
  • 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 janvier 2017
  • 4. Cimetière de Saintes - octroi des caveaux préfabriqués
  • 5. Contrats type de concession de sépulture portant sur une parcelle munie d'un caveau préfabriqué et sur une parcelle munie d'un cavurne
  • 6. Charte d'engagement - Concours Europan XIV - projet de développement urbain Duferco Clabecq
  • 7. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Compte 2015 - Approbation.
  • 8. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2017 - Non-Approbation.
  • 9. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2016.
  • 10. Zone de secours - Intervention des communes protégées - Tarification 2015 définitive - Frais admissibles.
  • 11. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2017 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • 12. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations - Modification.
  • 13. RDI - Convention de gestion d'Immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives - Avenant n°2
  • 14. Cabine HT - Square de la Liberté - Promesse de vente
  • 15. Divers et questions orales d'actualité
Huis-Clos
  • 16. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement
  • 17. Académie de Musique François Daneels - Fixation définitive de l'évaluation de la direction stagiaire - Fin 1ère année de stage (F.H.)
  • 18. Enseignement fondamental - Ratification de désignation temporaire - Assistante institutrice maternelle (C.G.)
  • 19. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur maternel (A.D.)
  • 20. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire - Maître de psychomotricité (J.H.)
  • 21. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (P. L.)
  • 22. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (2) (P. L.)
  • 23. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (F. G.)
  • 24. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire chargé des cours en immersion et maître de seconde langue - anglais (M. L.)
  • 25. Enseignement fondamental - Ratification d'une désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (O. D.)
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ddr-regles/tubize/dossier/2017-02-13_ipin_cada_avis_120/2017-02-13_19-30_cc-affiche/start.txt · Dernière modification: 2017/03/16 07:12 par 62.235.217.7