à 19H30 Maison communale

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• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 février 2017
• 2. Installation de caméras urbaines aux endroits C2, C8 et Cil
• 3. Convention de collaboration entre la commune de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2017
• 4. Convention d'occupation à titre précaire : Infrastructure de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé
• 5. Convention d'occupation à titre précaire : locaux de la R.D.I. à l'Asbl A.D.S.L.
• 6. SSC - Le Ressort - Delhaize - Food Donations - Contrat d'enlèvement de denrées alimentaires
• 7. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2015 - Approbation.
• 8. RFI - Budget 2016 - Approbation,
• 9. RFI - Budget 2017 - Approbation,
• 10. RFI - Plan de gestion 2016-2022 - Actualisation 2017.
• 11. RFI - Financement de la trésorerie - Prolongation ligne de crédit - Garantie communale.
• 12. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2017.
• 13. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2016 - Approbation.
• 14. Marché public : Entretien de voiries diverses 2017 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 15. Marche public : Aménagement préalable à l'installation d'un terrain multîsport - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 16. RFI / Rue des Frères Taymans, 32 - CPAS de Tubize - Approbation de l'avenant n°l au contrat de bail
• 17. PCS 2016 - Rapport financier et rapport d'activité
• 1B. 'Article 18' 2016 - Rapport financier
• 19. Ecopasseurs des services Urbanisme et Travaux - Rapports intermédiaires 2016 - Information
• 20. Divers et questions orales d'actualité

• 21. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif -Maître d'éducation physique (L.F.)
• 22. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Révision de désignation à titre temporaire - Maître d'éducation physique (S.D.)
• 23. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif -Instituteur maternel (M.3.)
• 24. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif -Instituteur maternel (S.G.)
• 25. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif -Instituteur primaire (L.M.)
• 26. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif -Maître de religion protestante (Y.-P.G.)
• 27. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif -Instituteur maternel (A.P.)
• 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif -Maître de morale (B.Z.)
• 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif -Instituteur maternel (A.F.)
• 30. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Instituteur maternel (J.H.)
• 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Instituteur maternel (A.V.)
• 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Maître de philosophie et de citoyenneté (B.Z.)
• 33. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Maître de religion islamique (H.A.)
• 34. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Maître de religion protestante (C.S.)
• 35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Maître de morale (S.D.)
• 36. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Instituteur maternel (C.R.)
• 37. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire - Instituteur primaire (P. L.)
• 38. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Instituteur maternel et maître de psychomotricité (CL.)
• 39. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Instituteur maternel et maître de psychomotricité (A.D.)
• 40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Instituteur maternel et maître de psychomotricité (S.G.)
• 41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Instituteur maternel (S.B.)
• 42. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire avec effet rétroactif - Instituteur maternel (MJ.)