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tubize:conseilcommunal:odj:2017-03-13_gwbrtubize-conseilcommunal_odj:discussion_sp-4

Commune de Tubize > Conseil communal > Séance du 13 mars 2017 > 4. Convention d'occupation à titre précaire : Infrastructure de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé

Séance du 13 mars 2017

ORDRE DU JOUR

Séance Publique

4. Convention d'occupation à titre précaire : Infrastructure de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé

Informations

Documents

  • Néant

Note de synthèse

  • Néant

Projet de délibération

  • Néant

Commentaires

Argumentation

  • 4. Convention d'occupation à titre précaire : Infrastructure de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé
    • Argumentation
      • <color /#00FF00> * Approbation</color>
        • <color #006600> * Je suis membre de la majorité</color>
        • <color #006600> / Le rôle du service public est de mettre a dispositions ses infrastructures à ses habitants</color>
      • <color /#FF6600> \ Absention</color>
        • <color #CC6600>* Encore une nouvelle asbl ?</color>
      • <color /#FF6666> - Improbation</color>
        • <color #FF0000>** * Pas de document*</color>
    • Vote
      • U : +
      • M.m : +.-
      • PS.MR.Ecolo RC-DS : +.+.+ -.-

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~~DISCUSSION~~

tubize/conseilcommunal/odj/2017-03-13_gwbrtubize-conseilcommunal_odj/discussion_sp-4.txt · Dernière modification : 2017/03/06 11:42 de patrick