Outils pour utilisateurs

Outils du site


tubize:conseilcommunal:odj:2017-03-13_gwbrtubize-conseilcommunal_odj:discussion_sp-4

Commune de Tubize > Conseil communal > Séance du 13 mars 2017 > 4. Convention d'occupation à titre précaire : Infrastructure de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé

Séance du 13 mars 2017

ORDRE DU JOUR

Séance Publique

4. Convention d'occupation à titre précaire : Infrastructure de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé

Informations

Documents

  • Néant

Note de synthèse

  • Néant

Projet de délibération

  • Néant

Commentaires

Argumentation

  • 4. Convention d'occupation à titre précaire : Infrastructure de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé
    • Argumentation
      • * Approbation
        • * Je suis membre de la majorité
        • / Le rôle du service public est de mettre a dispositions ses infrastructures à ses habitants
      • \ Absention
        • * Encore une nouvelle asbl ?
      • - Improbation
        • ** * Pas de document*
    • Vote
      • U : +
      • M.m : +.-
      • PS.MR.Ecolo RC-DS : +.+.+ -.-

N.B. A cause des robots malfaisants l'enregistrement sur le site est obligatoire pour pouvoir participer à la discussion

This website uses cookies for visitor traffic analysis. By using the website, you agree with storing the cookies on your computer.More information

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
W U E T P
 
tubize/conseilcommunal/odj/2017-03-13_gwbrtubize-conseilcommunal_odj/discussion_sp-4.txt · Dernière modification: 2017/03/06 11:42 par patrick