à 19H30 Maison communale

• 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mars 2017
• 2. Notes d'informations de volontariat - M.&Mme Propre et M&M's
• 3. Convention d'occupation à titre précaire : Infrastructure de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé
• 4. Compte communal 2016.
• 5. RDI - Budget 2017 et actualisation du plan de gestion- Reformation.
• 6. OTP - Budget 2017 et actualisation du plan de gestion - Reformation.
• 7. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2017 - Approbation.
• 8. Fabrique d'église Culte Protestant - Budget 2017.
• 9. Marché public - Dossier PIC 2017 - 2018 n°1 : Réaménagement de la Rue d'Hennuyères - Modification du cahier spécial des charges
• 10. Marché public - PIC 2017-2018 N° 3 : Réaménagement de l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges
• 11. Personnel communal - Modification du cadre organique du personnel communal.
• 12. Personnel communal - Rénovation et actualisation du règlement de travail.
• 13. Personnel communal - Règlement relatif au prêt d'outillage pour les membres du personnel communal et du C.P.A.S. - Adoption.
• 14. Personnel communal - Statut administratif - Réorganisation de l'horaire d'été et Octroi de 15 heures de dispenses de service dite "horaire d'été" à l'ensemble du personnel.
• 15. Personnel communal - Statut administratif - Modification de l'article 142 § 3 du chapitre 14 "Congés et vacances annuelles"
• 16. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 5 "Allocation pour diplôme"
• 17. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 23 "Intervention communale dans l'assurance collective Hospitalisation"
• 18. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 19 "Indemnités pour les collaborateurs des secrétariats des membres du collège communal"
• 19. Action "Communes Zéro Déchet" - Engagement de la Commune de Tubize
• 20. ORES - Rue des Frères Lefort - Approbation de la promesse de vente d'une partie du domaine public
• 21. Zone d'immersion temporaire sur le Laubecq - Acquisition d'emprises sur les parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, Section C, n°314E2, n°323A et n°324F - Approbation du projet d'acte
• 22. Zone d'immersion temporaire sur le Laubecq - Acquisition d'emprises sur les parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, Section C, n°321B et n°323B - Approbation du projet d'acte
• 23. Zone d'immersion temporaire sur le Laubecq - Acquisition d'emprises sur la parcelle cadastrée Tubize, 4ème division, Section D, n°322D - Approbation du projet d'acte
• 24. Divers et questions orales d'actualité

• 25. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
• 26. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
• 27. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation d'une direction de remplacement (J.C.)
• 28. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
• 29. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Fixation définitive de l'évaluation de la direction stagiaire - Fin 1ère année de stage (M.P.)
• 30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison d'un mi-temps complémentaire - Institutrice primaire (D. V.)
• 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (3.H.)
• 32. Académie de Musique François Daneels - Ratification de désignation à titre temporaire (L.D.)
• 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période complémentaire - Professeur de Formation instrumentale spécialité Flûte traversière (N.M.)
• 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 16 périodes - Professeur de Formation musicale (J. P.)